OMC, AGCS

L?organisation mondiale du commerce (OMC) voudrait soumettre toutes les activités humaines à la logique marchande. Parmi les outils dont elle dispose à cette fin, l?accord général sur le commerce des services (AGCS) est un des plus puissants. L?objectif affirmé est d?aller progressivement, à travers des négociations périodiques, vers le libre-échange des services, dans une perspective totalement néolibérale. Aucun de ces services n?est exclu a priori, comme le répètent à l?envi les textes de l?OMC. L?AGCS menace donc directement les protections qui existent dans tous les pays pour soustraire à la loi du marché des services essentiels comme l?éducation, la culture ou la santé, et plus généralement ceux que l?on appelle les biens publics. Qu?en est-il après l?échec de la Conférence ministérielle de l?OMC à Cancún récemment ? L?OMC est-elle durablement affaiblie ? Où en sont les négociations sur la libéralisation du commerce des services ? Pourquoi et dans quelle mesure les services publics sont-ils la cible des libéraux ? Quelles sont les lignes de résistance construites au cours des dernières années par le mouvement altermondialiste ? Quelles propositions alternatives fait-il ? Ce livre aborde l?ensemble de ces questions à partir d?une documentation très complète. Il contient de nombreuses annexes, dont ? c?est une première ? le texte de l?AGCS lui-même. Sans rien enlever à la capacité de nuisance de l?OMC et des accords qu?elle administre, il met cependant en garde contre une analyse unilatérale qui sous-estimerait les effets propres des politiques néolibérales menées par les gouvernements dans chaque pays.

Introduction

Première partie : l'OMC

L?OMC en bref

Quelle est la « philosophie  » de l'OMC ?

L'OMC est-elle dangereuse ?

Seattle, Cancún : d'un échec à l'autre, est-ce la fin de l'OMC ?

Deuxième partie : l'AGCS

Qu'est-ce que l'AGCS ?

L'AGCS, un accord inachevé mais évolutif

Troisième partie : Actions et perspectives

Pour un système commercial international équitable

En guise de conclusion

Annexes

Accord général sur le commerce des services

Annexe sur les exemptions des obligations NPF

Annexe sur le mouvement des personnes physiques fournissant des services relevant de l'accord

Classification sectorielle des services

Lignes directrices et procédures pour les négociations sur le commerce des services

Modalités du traitement spécial pour les pays les moins avancés dans les négociations sur le commerce des services

Les conférences ministérielles de l'OMC et le commerce des services

L'OMC, l'Europe et la France